Bibliographie Liste non exhaustive de textes de référence par Jean-Pierre GOUZY

, par Jean-Pierre Gouzy

Je ne citerai que ceux qui, à mes yeux, s’imposent essentiellement, s’il s’agit du fédéralisme et du fédéralisme européen. Volontairement, pour le moment, je me suis limité à des textes en langue française, puisque l’UEF-France s’adresse à un public francophone. Cette liste peut être complétée, amendée, mais pour être crédible, elle doit quant aux choix effectués, demeurer équilibrée :

1) Mario ALBERTINI :

« Qu’est-ce que le fédéralisme ? » préface de Georges VEDEL, Paris, Sedei 1963
« Proudhon » - Florence 1974

2) Robert ARON, Alexandre MARC :

« Principes du fédéralisme », Paris, le Portulan, 1948

3) Henri BRUGMANS :

« Panorama de la pensée fédéraliste » La Colombe, Paris 1956
« La pensée politique du fédéralisme » Leyde A.W. SJithoff 1965

4) Robert BOWIE, C.J. FRIEDRICH :

« Études sur le fédéralisme » Paris, librairie de droit et de jurisprudence, livre publié sous l’égide du M.F.E., 1957

5) Alexander HAMILTON, John JAY, James MADISON :

« Le fédéraliste » Librairie de droit et de jurisprudence, publié sous l’égide de l’UEF, Paris 1957 – et Economica, Paris 1988

6) Emmanuel KANT :

« Vers la paix perpétuelle », Paris, P.U.F. 1958

7) Michel MOUSKHELY :

« Structures fédérales » - Presses d’Europe, Paris 1964
« Confédération ou fédération européenne ? » - Paris U.F.I, 1952

8) Alexandre MARC :

« Proudhon » - Fribourg – Paris, Egloff, 1945
« Europe, terre décisive » - Paris, La Colombe, 1959
« L’Europe pour quoi faire ? » - CIFE – Paris 1962
« Fondements du fédéralisme » - L’Harmattan, Paris, 1997

9) Denis DE ROUGEMONT :

« L’attitude fédéraliste » (rapport au premier congrès de l’U.E.F. à Montreux) – Revue économique et sociale, Lausanne, 1947.
« Lettre ouverte aux européens » - Albin Michel, Paris 1970
« Rapport au peuple européen sur l’état de l’Union de l’Europe » - Paris, Stock (Cadmos), 1979.
« Denis de Rougemont et l’Europe des régions » - François Saint-Ouen, Fondation de Rougemont, Genève 1993
« Dictionnaire international du fédéralisme » - Bruylant, Bruxelles, 1994

10) Pierre-Joseph PROUDHON :

« Du principe fédératif... » - Dentu libraire-éditeur, Paris 1863, réédité par Romillat, Paris 1999

11) Altiero SPINELLI et Ernesto ROSSI :

« Le Manifeste de Ventotene » - Institut d’Etudes Fédéralistes Altiero Spinelli – Presse fédéraliste – Lyon 1988.

12) Altiero SPINELLI

« Manifeste des fédéralistes européens » - Projet – Bureau d’études de l’U.E.F. – Paris 1957
« Agenda pour l’Europe », Paris, Hachette 1972

13) Maria-Grazia MERCHIONNI

« Spinelli, fédéraliste et européen » Cahier n°6 du CICC – Université de Cergy-Pontoise, 1998

Par ailleurs, sans vouloir nous annexer Jean MONNET, stature historique de l’Europe communautaire , on devrait citer également son petit livre prophétique « Les Etats-Unis d’Europe ont commencé », paru aux éditions Robert Laffont – PARIS 1955.

Quelques observations à propos de ce qui précède :

La liste préconisée ne comporte, volontairement, que des ouvrages majeurs de référence, parus en langue française, puisque nous nous adressons à des citoyens de langue française.
On pourrait également citer, mais à mon sens, dans un deuxième temps, des textes en langues allemande, anglaise, italienne, ayant pour thème le fédéralisme / fédéralisme européen, en indiquant pour chacun, la date et le lieu des éditions.
Concernant la construction européenne, l’union politique et économique de l’Europe, il existe des centaines de titres d’ouvrages et des dizaines de biographies. C’est pourquoi, il serait sage de se concentrer sur ce qui nous caractérise et motive en France, nos raisons d’être.

On pourrait, par la suite, progresser notamment sur le plan historique, en mentionnant alors à titre indicatif des ouvrages comme « le fédéralisme » de Bernard Barthalay (Paris – PUF) ; « les principes du fédéralisme » de Guy Héraud (Presses d’Europe) ; le « livre rouge » qu’il m’a été donné de consacrer aux « Pionniers de l’Europe communautaire » (Centre de recherche européenne de Lausanne, aujourd’hui Fondation Jean Monnet) ; le texte collectif auquel Martine Méheut et moi-même avons apporté une contribution, publié sous le titre « Les fédéralistes et la construction européenne » édité par le Mouvement Européen-France, 1998 ; « L’histoire de l’idée fédéraliste » en trois tomes, due à Bernard Voyenne, Presses d’Europe, 1973 / 1983 ; le livre de Jean-Francis Billion « Mondialisme, fédéralisme européen et démocratie internationale » édité par Féderop en 1997 ; celui que Sergio Pistone vient de sortir (en langue italienne) sur « l’Union des fédéralistes européens », ainsi que certains textes collectifs qui ont marqué la vie de l’UEF (« Déclaration des résistances européennes » sur l’Union fédérale ; Hertenstein ; Montreux I et II, etc…)

Nota : cette première liste sera aménagée est complétée au dur et à mesure que la rubrique prendra de la consistance.

La signification du fédéralisme

La mondialisation a transformé le monde en une communauté de destin. Les États-nations sont de plus en plus inadaptés face aux grands défis mondiaux de paix et de sécurité, de justice internationale, de développement économique, de protection de l’environnement ainsi que face à toutes les autres questions mondiales. Tant le nationalisme que la simple coopération intergouvernementale sont des modèles du passé.

L’Europe peut offrir un nouveau modèle au monde, le modèle du fédéralisme et de la démocratie internationale.

Pour lire la suite, Télécharger le document : La signification du fédéralisme

La Fédération selon Proudhon

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L’équivoque européenne

Je viens d’être gratifié, à l’instar de quelques-uns de mes anciens collègues fonctionnaires européens, d’un Diplôme d’Honneur 1957-2007 à l’occasion du 50ème anniversaire de la signature (23 mars 1957) des traités de Rome (Euratom et Marché commun) en reconnaissance de (notre) contribution à la création des institutions européennes. Une invitation à un déjeuner à Bruxelles le vendredi 1er juin 2007 avait été adressée à cette fin par le Vice-président letton de la Commission Kallas à tous les vétérans en service avant la mi-1958 (j’y étais depuis le 1er mai 1958 et ce pendant un quart de siècle). Cette distinction, qui nous honore tous, je la dédie pour ma part à tous mes anciens compagnons disparus.

Mais…

Dans son discours d’accueil, le Vice-président, soulignant la devise Ensemble depuis 1957, semble en dater la fondation de l’Europe. Mon ancien collègue Schubert, aujourd’hui président de l’Association internationale des anciens fonctionnaires européens (AIACE), corrige le tir en rappelant que cette fondation date du 9 mai 1950 par le discours du ministre français des Affaires étrangères Robert Schuman appelant les Etats qui le voudront à faire des instruments de guerre désormais des instruments de paix en instaurant un marché commun du charbon et de l’acier sous l’égide d’une Haute Autorité dont la vocation serait le bien commun et non des compromis minimaux d’intérêts prétendument nationaux. Six pays ont répondu présent : France, Allemagne fédérale, Italie, Belgique, Pays-Bas, Luxembourg.

Entre-temps, l’Allemagne doit participer à la défense de l’Europe occidentale contre une éventuelle agression soviétique. En 1952, la France propose, pour l’encadrer, une Communauté européenne de Défense (CED) ; 1954 : rejet par l’Assemblée nationale (dominée par gaullistes et communistes), et ipso facto de la Communauté politique européenne (fédérale et démocratique) qui devait la chapeauter. L’Europe à peine née va-t-elle mourir ? Le Belge Spaak provoque la relance de Messine. En 1957 sont signés les traités de Rome.

La méthode communautaire (CECA = Communauté européenne du Charbon et de l’Acier) s’étant avérée efficace (quasi-fédérale par décisions à la majorité), on étend le marché commun à tous les produits et services, la poursuite du bien commun étant confiée à une Commission. Mais Rome crée en 1957 une Europe purement économique. Dès les premiers élargissements au-delà des Six (1973 : Angleterre, Irlande, Danemark), les nouveaux venus ne voient en l’Europe qu’un énorme supermarché. Naît l’équivoque européenne.

L’Europe de Schuman, à vocation fédérale annoncée dès le départ, est humaniste : paix, démocratie, fraternité, progrès social, donc primauté de la personne. L’Europe de Rome est uniquement économique. Gommage de la personne par le boutiquier. Telle est l’équivoque : humanisme (1950) ou économisme (1957).

L’inspirateur de Schuman, Jean Monnet, avait sous-titré ses Mémoires Nous ne coalisons pas des Etats, nous unissons des hommes. Or la gouvernance d’un marché commun n’est ni la politique étrangère, ni la fiscalité, ni l’orientation sociétale, attributs fondamentaux de toute identité nationale. En 1974, à la suggestion de Monnet, le Français Giscard et l’Allemand Schmidt muent les conférences au sommet sporadiques de chefs d’Etat ou de gouvernement, qui ont à trancher ces questions quand elles se posent au niveau européen, en Conseil européen. Mais ce qui dans l’esprit de Monnet ne devait être qu’une étape vers une Europe fédérale est devenu fin en soi : de traité en traité, d’élargissement en élargissement, le Conseil européen est devenu le monarque absolu tout puissamment impuissant de l’Union (voir l’Irak). L’Europe : géant économique, néant politique.

Il devenait de plus en plus évident que sous une telle gouvernance l’Europe progresserait de moins en moins. En 1994, les Allemands Lammers et Schäuble proposent un noyau dur fédéral autour d’un Euroland prévisible (à l’époque, les Six moins l’Italie). Giscard y répond en proposant une Europe-puissance au sein d’une Europe-espace. En 2000, l’Allemand Fischer propose de fédéraliser l’Europe selon le modèle allemand. Pour le Français Moscovici, le fédéralisme est dépassé. (Dites, qu’entend-il par fédéralisme ?) Dans mon rapport au Parti fédéraliste (français) sur les questions européennes (11 septembre 2001 !!!), je préconise un noyau fédéral démocratique (président fédéral élu, bicaméralisme législatif, subsidiarité) au sein de l’Union pour reprendre, au moins à quelques-uns mais ouvert à tous, le projet humaniste de 1950, faute de quoi l’Union confédérale du Conseil européen se déliquescerait comme la Confédération américaine de 1776 à 1786 ou comme la Suisse en 1848 avant leur adoption de constitutions fédérales.

Au demeurant, l’appellation marché unique est aussi équivoque. Qui dit marché unique dit égalité de concurrence entre les acteurs (salariés, entreprises, citoyens) donc harmonisation fisco-sociale, et non concurrence entre Etats par le moins-disant fisco-social (délocalisations purement profitaires mais non recherche de la performance sur place), au rebours de l’objectif humaniste de progrès social. Seul un noyau fédéral d’humanisme commun peut le permettre.

Et l’équivoque européenne perdure avec l’illisible traité prétendu constitutionnel. En vérité, s’il améliorait la gouvernance interétatique de l’Union, ce traité ne rendait en rien l’Europe au peuple, ce qu’eût dû faire une vraie constitution, forcément fédérale. Ce sont toutes ces équivoques que, au-delà de toute démagogie socialisante ou souverainiste, avaient perçues les Français qui, voulant une Europe humaniste, y ont dit non. Ceci dit, une large part des politiques français, bêlant comme le passionnant parce que passionné mais peu intelligent grand historien français Michelet (première moitié du XIXème siècle), confirment l’exception inculturelle française : ne concevant d’autre démocratie que jacobine, pour eux un Etat européen fédéral, c’est la mort de la Nation (la France, évidemment). En fait, si l’union fait la force, c’est quand les décisions sont prises à la majorité (fédéralisme démocratique), non à l’unanimité (confédéralisme d’Etats). C’est ce que semble penser le troisième candidat (donc éliminé) à la présidentielle française 2007, François Bayrou, qui préconise dans son livre Projet d’espoir des volontaires d’une Europe active (les Six, ouverts à tous évidemment) devant les tenants d’une Europe zone. Europe-puissance versus Europe-espace ? Encore faut-il que ce soient les peuples, non les sacro-saints Etats, qui en décident.

Or notre avenir est actuellement entre les seules mains de nos Etats. Libre à eux de se faire les eunuques de l’Histoire. Mais tant pis pour nos peuples !

Edmond CARLIER

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